Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après "CGV") régissent toutes les ventes de services conclues entre la société Clevoxa LLC et tout utilisateur professionnel (le "Client") de la plateforme Discoops.
Vendeur : Clevoxa LLC, 1309 Coffeen Avenue STE 1200, Sheridan, Wyoming 82801, USA. Service : Solution SaaS d'analyse SEO et de génération de contenu.
1. Offres et Tarification
Les services sont facturés sur la base d'un abonnement (mensuel ou annuel). Les prix sont indiqués en Euros (€) ou Dollars ($) selon votre localisation et s'entendent hors taxes éventuelles applicables.
Le prix est ferme et définitif pour la période souscrite.
Clevoxa LLC se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Les modifications ne s'appliquent qu'au renouvellement suivant.
2. Paiement et Facturation
Modalités
Le paiement est exigible immédiatement à la souscription. Les prélèvements sont effectués automatiquement via notre prestataire sécurisé Stripe.
Retard / Incident
En cas d'échec de prélèvement, l'accès au Service sera suspendu après 3 tentatives infructueuses.
3. Durée et Résiliation
Renouvellement tacite
Sauf résiliation par le Client, l'abonnement est renouvelé automatiquement à l'échéance pour une durée identique.
Résiliation
Le Client peut résilier à tout moment depuis son espace "Mon Abonnement". La résiliation prend effet à la fin de la période payée en cours.
4. Politique de Remboursement
Compte tenu de la nature numérique du Service et de l'accès immédiat aux fonctionnalités, aucun remboursement ne sera effectué pour les périodes entamées, même en cas de non-utilisation du Service, sauf obligation légale impérative.
5. Loi Applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit de l'État du Wyoming, États-Unis. Tout litige relatif à leur exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux de cet État.
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Notre service facturation est disponible pour vous aider.